Ordre du jour
1 COMMANDE PUBLIQUE : SDE 35-Convention effacement de réseaux- Rue de Bédée
2 COMMANDE PUBLIQUE : CD35-Convention d’aménagement RD31-Rue de Bédée
3 COMMANDE PUBLIQUE : SDE 35-Rapport annuel du délégataire-année 2023
4 COMMANDE PUBLIQUE : Convention de partenariat-RPE de Montfort Communauté
5 COMMANDE PUBLIQUE : Convention de partenariat-prêt d’outils d’animation à Montfort Communauté
6 FINANCES LOCALES : Subventions associations-série 2 de 2024
7 FINANCES LOCALES : Participation aux charges de fonctionnement-Piscine Océlia-Montfort Communauté
8 ENFANCE JEUNESSE : Projet Educatif Territorial Convention 2024-2027-Labellisation plan mercredi
9 FINANCES LOCALES : Cout Agent technique mis à disposition EHPAD
10 RESSOURCES HUMAINES : Instauration du télétravail
11 RESSOURCES HUMAINES : Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
12 RESSOURCES HUMAINES : Convention de mise à disposition de personnel- Association du MIF
13 RESSOURCES HUMAINES : Convention de mise à disposition de personnel-Association GJ La vaunoise
14 RESSOURCES HUMAINES : Convention de mise à disposition de personnel-Association 1001 surprises
15 FINANCES LOCALES : Mandat spécial pour représenter la commune au congrès des Maires
16 VIE POLITIQUE Transfert de la compétence assainissement au 01/01/2025
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.
Lieu : Salle des fêtes, Iffendic, France